pour comprendre la demande de ma démarche il faut lire un peu le dossier assez, je le reconnais compliqué, raison pour laquelle j'ai créé un blog sur lequel il est plus facile de s'exprimer et de joindre toutes les pièces concernant le dossier à proprement dit.
Ce que je souhaiterai c'est votre avis , et vos conseils .. mais surtout sur le thème du juridique.. la technique des travaux c'est fini.. il est trop tard je ne peux plus revenir en arrière, ...
Le voilier est en sécurité....
ce que vous ressentez à la lecture du dossier...
et si le ' temps' vous le permet votre propre analyse...
et de là ce que vous feriez si telle mésaventure se présentait à vous ...
merci à tous de votre soutiens
http://juridique-plaisance.diblogotus.com
voileusement
Sylvie, Bernard
Bonjour,
Je ne suis pas juriste et je n'ai pas pu tout lire dans le détail, mais il me semble que l'article de Mme PERRET éclaire la question.
Le problème est que c'est loin d'être simple, parce que la contestation de l'expert aurait dû être faite avant ; mais ce n'est pas non plus impossible, pour peu que tu aies des arguments sérieux et que le juge admette que la haute technicité ou la complexité du dossier justifient une contre-expertise.
C'est juste un éclairage.
Bon courage !
http://lexinter.net/JF/la_recusation_de_l%27expert.htm
http://www.experts-cav.net/contenu/colloque%202%20fev/mcce.htm
Un petit résumé peut-être ? Ne serait-ce que pour inciter à télécharger et lire les 35 Mo du mémoire...
j'ai fait réaliser des travaux, il y a des malfaçons , flagrantes, des factures qui ne correspondent pas du tout au bon de commande etc...
un expert à été nommé par le tribunal ..
mais l'expertise n'est pas équitable à mon sens..j'ai les documents , des témoins, les malfaçons sont là , incontestables !!! mais rien n'y fait ..
aussi j'aimerai recevoir votre avis ...
( c'est un blog .. tu ne télécharges rien !!! )
cordialement
Merci.
Si je ne télécharge pas les 35 Mo du pdf, je ne vois pas bien comment je vais les lire... Que ce soit un blog ne change rien à l'affaire...
Sylvie et Bernard,
Nous avons téléchargé votre dossier et avons commencé à le lire, puis uniquement survolé le reste tellement il est volumineux.
Nous n'osons imaginer la montagne de tracas, d'énervement, de rage que cette affaire vous a infligé.
Ce que nous essayons de comprendre c'est l'ampleur du désastre financier que cela représente encore pour vous deux.
Pour faire simple, que vous faut-il encore payer pour rendre le bateau navigable ?
Courage,
Cynthia et Jean-Paul
APATIKI
Salut
Je viens de lire ton mémoire. Il faut pas si longtemps que ça en commençant par les factures.
Essayes de voir si tu peux faire valoir les dires d'un expert qui ne serais pas obtus, comme celui nommé par le tribunal ; ça ressemble bien à de "l'expertise de copains/coquins". Si ton expert prends partie pour ton ton adveraire la sarl x tu es mal barré. Donc ETun autre expert à tes frais ETun avocat à tes frais, si tu ne l'as pas déjà fait. Avocat qui pourra te défendre devant les tribunaux et défendre ton point de vue et reprendre tes arguments. Je pense que tu as fait l'erreur au début de coupler la réparation du bateau avec les travaux de batiment que tu pouvais faire chez lui : il a du trouver ta proposition de devis un peu sallée et a essayé de se payer ses propores travaux en t'assassinant sur ton voilier ! Vous êtes à la fois client et prestataires l'un pour l'autre : l'explication et la solution à l'amiable ( mais ça a l'air d'être trop tard!) réside certainement dans cette double position symétrique.
Bon courage et good luck boy!
bonsoir et merci d'avoir consacré un peu de votre temps pour lire un peu ce blog .. qui est , il est vrai , volumineux
Non le navire est prêt , encore quelques petites finitions et de peaufinage !
c'est surtout le problèmes des malfaçons..
le paramètrage du E90
Et définir le DGD avec l'expert judiciaire
le soucis c'est que l'expert n'est pas équitable dans son expertise et ses comptes rendus... c'est ce que je veux démontrer au travers du blog..
Ford heureusement, pour Sylvie et moi , beaucoup de soutiens et des anciens ' experts judiciaires' qui trouvent cette expertise très 'orientée ! '
merci de votre soutiens
Sylvie Bernard
Sylvie et Bernard,
Nous avons passé une bonne partie de l'après-midi à lire le reste du dossier qui, pour nous qui ne sommes pas impliqués, est prenant.
Une question que nous nous sommes posée régulièrement : comment sortir d'une telle situation ?
Actuellement l'expertise ne semble pas trop être en votre faveur. Avec un autre expert comme conseillé plus haut dans ce fil, vous devriez probablement arriver à un jugement 50/50. Retourner entièrement la situation en votre faveur sera certainement très dur, long, cher et nerveusement éreintant.
Si vous n'êtes pas coincés financièrement, ne devriez-vous pas vous mettre comme objectif prioritaire d'être prêts à partir avec votre bateau le printemps ou l'été prochain ?
Et en fonction de cet objectif positif vous prenez alors les décisions qui s'imposent sans trop vous faire marcher sur les pieds, mais en acceptant malgré tout de lâcher du lest. Vous ne récupérerez probablement pas tout votre préjudice, mais au moins vous aurez la satisfaction de naviguer l'été prochain.
La vie est trop fragile et trop courte pour se priver de naviguer !
Autre point : vous devez changer vos vannes. Soit vous choisissez la solution sûre et vous le faites localement.
Mais dans ce cas vous devrez vous "entendre" avec la SARL en question (donc accepter d'avaler quelques couleuvres).
Si aucune entente n'est possible vous devrez accepter de prendre le risque de naviguer jusqu'à Nieuwpoort où il y a tous les corps de métier pour réaliser les derniers travaux.
Bonne réflexion à tous les deux.
Cynthia et Jean-Paul
bonsoir et merci pour m'avoir accordé un peu de temps..
il y a une expertise tout à fait orientée ... je pense que tu as pu t'appercevoir que l'expert , manque d'investigation auprès de la sarl x...
je dépose une demande de récusation..
car pour répondre à ta question: Bien sur que je suis d'accord pour l'arrangement à l'amiable.. depuis le jour même c'est à dire le 14/11/2010; mais le gérant de la Sarl x a décliné mon offre !!!
même aujourd'hui je suis disposé à couper la poire en deux..
j'ai versé à ce jour près de 25 000 euros.. donc je ne suis pas contre de payer les travaux , mais ceux qui n'ont pas de malfaçons.. voilà tout et je pense que chacun réagirai de la même façon.. à titre d'exemple.
J'ai fait installer un combiné E90 avec radome...
Ce combiné n'a jamais fonctionné normalement, je l'ai signalé à plusieurs reprises
l'expert à fait ouvrir le combiné.. il y avait un fil de coupé, net.
1 Je n'ai jamais pu faire les paramétrages
2 aucune prise en mains n'a été possible !
3 A aujourd'hui nous ne savons toujours pas si le E90 sera fonctionnel à 100 % en condition de nav !!!
4 on n'a pas réussi à paramètré mon st 6001 et mon pilote ne fontionne plus du tout , encore à aujourd'hui
est ce que je dois payer ?
voilà l'un des exemples ,qui font partis des 37 000 € de factures !!!
merci de votre aide et soutiens
Sylvie , Bernard
bonsoir Cynthia , Jean Paul
je sais bien que l'expertise n'est absolument pas en ma faveur.. bien au contraire puisqu'elle est totalement 'inéquitable' , toutes les personnes, par centaines, au travers des diffférents blog et sites , je puis vous dire qu'aucune personne trouve cette expertise impatiale...
j'ai bloqué la somme des travaux sur lesquels je ne suis pas d'accord, de même sur la facturation ' abusive' .. j'ai proposé de faire 50/50 c'est à dire la moitié des 14 000 € mais sans frais et dépens.. ( faut pas exagérer quand même)...
Nous voulons partir , Sylvie et moi... nous avons besoin , pour la santé de Sylvie qui vient de se faire opérer d'un vilain cancer , nous avons besoin de calme et de sérénité.. ..
Aussi je souhaite que tout ceci cesse.. qu'il accepte cet argent.. et nous partons..
merci beaucoup de votre soutien
Sylvie Bernard
Pour répondre précisemment à la question :
L'expert commis peut être récusé par l'une des parties (article 234 du nouveau Code de procédure civile), la cause de récusation étant appréciée souverainement par les juges du fond. Il convient de préciser que l'article 341 du nouveau Code de procédure civile, auquel renvoie l'article 234 et qui prévoit des cas de récusation, n'épuise pas nécessairement l'exigence d'impartialité requise de tout expert judiciaire (1re Civ., 28 avril 1998, Bull., I, n° 155, p. 98 ; 2e Civ., 5 décembre 2002, Bull., II, n° 275, p. 218). La demande de récusation, qui doit intervenir avant le début des opérations ou dès la révélation de la cause de récusation, ne peut plus être formée après le dépôt du rapport d'expertise (3e Civ., 20 juin 1979, Bull., III, n° 139 ; 2e Civ., 5 décembre 2002, Bull., II, n° 279, p. 220). L'expert étant un auxiliaire de justice commis par le juge n'est pas un tiers au litige et, de ce fait, n'a pas qualité pour former tierce opposition à la décision de récusation dont il est l'objet (2e Civ., 24 juin 2004, Bull., II, n° 314, p. 265). Source Lexinter.
bonsoir
je puis encore déposer ma demande de récusation puisque le rapport n'est déposé qu'en janvier 2012 !
demain je rencontre mon avocat, et nous allons décider de ce qu'il convient de faire ...
j'ai même proposé la moitié du montant .. total .. et en finir .. mais aucune réponse
donc je pense que nous allons bien plus loin dans la procédure judiciaire...
j'en ai ma claque de tout ces soucis.. nous n'achetons pas le voiier de nos rêves pour en arriver là....
bonjour...
je suis allé voir le site et j'ai lu ( plus ou moins ) car c'est complexe ! le compte rendu de Mme PERRE
Pour moi récuser un expert , ce n'est pas chose simple !
Et pourtant , il y a de graves manquemants dans cette expertise, flagrantes .. sur papiers en plus , donc des écrits ,
ci-joint , le plus marquant ...
j'aimerait franchement savoir comment réagierai les membres s'il était concerné...
merci
Bernard
Bonjour
penses tu qu'au regard de cette facture et de la synthèse ' fantaisiste ' qui l'accompagne je puis faire une réclamation auprès des intances du tribunal...
A savoir que cette facture ici démontrée est une petite partie du dossier !
cordialement
Bernard
dossier joint (manquant) pour la facture et la note de synthèse !
cordialement
dossier joint (manquant) pour la facture et la note de synthèse !
cordialement
Bjr,
Peut-être que ce dossier d'un voilier "maquillé comme une voiture volée" vous donnera quelques espoirs ?
Sincèrement,
JLG
http://deboires-nautiques.blog4ever.com/blog/index-146448.html
quelle histoire ! fort heureusement bien terminée avec les années ....
cordialement
Bernard