radiation aux douanes
posted on 16 December 2011 05:06
Je dois desarmer mon voilier pour plusieurs annees et le remiser a terre et a l`etranger (asie).
J`envisage de me radier aupres des douanes.
Question: est-il possible de se faire immatriculer de nouveau soit avec ou sans mutation de proprietaire.
un sunfizz de 30 ans, avec perkins 4108 a des droits à payer inférieurs au seuil de paiement;
Il n'y a donc rien à payer, je ne vois pas l'intérêt de sortir le bateau des fichiers de la douanes et de la souveraineté française.Ce qu'il faut voir c'est d'être en règle avec la réglementation du pays où tu mets ton bateau, voir les assurances minima éventuelles. Au moment du réarmement, tu équiperas en conséquence.