Des conseils pour les marins travaillant sous pavillon étranger ??
posted on 19 March 2012 11:19
Bonjour,
Je vais prochainement travailler en tant que marin sous un pavillon étranger (pays-bas).
Je suis à la recherche d'informations sur tout ce qui concerne l'enrôlement, les cotisations sociales, la validation des milles, les obligations vis à vis du pays sous lequel le bateau est enregistré.
Avez-vous déjà vécu cette expérience ? Connaissez vous un site internet ou un forum de référence où je pourrais avoir obtenir des conseils ?
Merci d'avance
Florian
Je vais prochainement travailler en tant que marin sous un pavillon étranger (pays-bas).
Je suis à la recherche d'informations sur tout ce qui concerne l'enrôlement, les cotisations sociales, la validation des milles, les obligations vis à vis du pays sous lequel le bateau est enregistré.
Avez-vous déjà vécu cette expérience ? Connaissez vous un site internet ou un forum de référence où je pourrais avoir obtenir des conseils ?
Merci d'avance
Florian
LE droit du travail maritime est l'un des plus anciens droit. LE plus harmonisé également.
Il y a deux types de régime: régimes sous modèle anglo-saxon (assurance et uniquement assurance), et régimes sous modèle français (organisme de cotisation et de prévoyance des marins, tel que ENIM).
La fiscalité suit le pays du pavillon, sauf dans certains cas.
Impossible de répondre par avance à une question comme celle-là sans connaître le pavillon de destination.
Ariel DAHAN
http://avocats.fr/space/ariel.dahan/content/obligation-de-reclassement-d...
http://avocats.fr/space/ariel.dahan/content/obligation-de-reclassement-des-marins-licencies-pour-inaptitude-ou-pour-motif-economique_7C4E4877-08EE-4C42-A434-94CD1BDD68B3
Il n'y a pas que 2 régimes, il est propre à chaque pays !