Taxe de francisation
posted on 26 November 2004 06:55
Bonjour à tous
Je n'arrive pas à trouver sur Internet des infos faciles à ingurgiter (genre barême) pour évaluer le montant de la taxe annuelle
de francisation.
Je sais que cette taxe diffère en fonction de plusieurs paramètres mais je n'ai aucune idée du montant pour un voilier de 9 à
11m (motorisation de 18 à 30cv)
Si vous pouvez éclairer ma lanterne je suis preneur.
Merci et bonne journée
Serge
Je n'ai malheureusement pas l'adresse du site internet. Mais à titre indicatif je peux te donner quelques chiffres. Il y a un droit
sur la coque quelque soit l'age du navire :
par exemple de plus de 10 tonneaux à 20 tonneaux : de plus de 10 ans 14,94 Euros par tonneau moins de 10 ans 31,56 Euros
par tonneau
ensuite un droit sur le moteur : de 11 à 20 CV 20,73 Euros par CV au dessus du 5ème.
Il se peut que mes chiffres soient un peu dépassés mais ça te donnera une idée.
Mes chiffres étaient un peu dépassés. Je te donne le lien : www.douane.gouv.fr/fin.asp?
page=particulier/d2421.htm&cusnum=298
http://www.douane.gouv.fr/fin.asp?page=particulier/d2421.htm&cusnum=298
j'ai fait une faute de frappe Je redonne l'adresse ci dessous
http://www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=particulier/d2421.htm&cusnum=298
Merci pour le lien mais en moyenne c'est quoi la jauge d'un 10m ?
Et si je comprends bien celui qui possède un "petit" pêche promenade de 6,40m avec un 100cv paiera 4500 de taxe par an, je
reste dubitatif.
En tout cas merci
Serge
bonsoir
il ne faut pas dubiter car 100 cv administratifs, ça correspond environ à un diesel de 1200 ch réel chez caterpillar ce qui est un
peu gros pour un peche promenade de 6,4 m
amicalement
.
Cela dit je n'ai pas vu dans les magasines ou les sites web que l'on donnait la puissance administrative des moteurs de nos chers
voiliers.
Si on prend par exemple un Oceanis 311 avec un diesel de 18 ou 28 cv quelqu'un aurait une idée de la taxe ?
Merci encore
Bon vent pour ceux qui sont sur l'eau et bonne soirée pour les autres
Serge
De mémoire mon Volvo diesel de 9 cv a une puissnace administrative de 1,5 CV
bonsoir
les puissances fiscales et les renseignements sont plutot donnés par les revues de bateau à moteur
à titre indicatif voilà quelques puissances relevées dans moteur boat
yanmar18 cv = 2,55 cv
volvo 29 cv = 3,83 cv
vetus 25 cv = 3,82 cv
nanni 21 cv = 2,88 cv
nanni29 cv = 4,02 cv
donc en clair c'est pas ruineux surtout que je pense que les 3 premiers cv sont gratuits
pour la coque, voir une revue du salon que j'ai pas sous la main
amicalement
amicalement
Merci pour les infos, effectivement ç'est en dessous de ce que j'imaginais.
Pour la coque je vais revoir mes revues mais de mémoire ça ne semblait pas élevé pour une coque de 10m
Amicalement
Serge