Les bateaux sous pavillon étrangers qui passent plus de six mois par an dans les eaux françaises et dont les propriétaires
sont résidents en France sont soumis au droit de passeport, calculé exactement de la même façon que la taxe de francisation
(ou DAN) (sauf peut-être les abattements ?) (et ce droit de passeport peut être multiplier par deux ou trois suivant les
accords fiscaux du pays d'origine avec la France ! (je ne pense pas que cela concerne la GB ))
Voila où j'en étais arrivé lorsque j'étais en tractation pour l'achat d'un bateau sous pavillon belge.
Pour tout le reste, je n'en sais rien....
Je précise que je ne suis pas un expert, donc infos à vérifiées !