achat d'un voilier hors de france et internet
posted on 01 June 2006 19:46
'ia ora na'oe (que tu vives)-bonjour,
je recherche un voilier de 42 43 pieds d'une vingtaine d'années, habitant en polynésie française, le marché local est
inexistant, je me suis tourné vers internet.
le choix est immense, et puisque je compte reprendre le voyage interrompu ici, l'endroit où je trouverais ce bateau importe
moins que ses qualités et son prix.
mes questions;
1 je vois sur internet que 99,9 % des annonces sont celles de brokers, comment accéder aux particuliers, sont ils sur le net?
quelqu'un a t il une idée de la proportion de voiliers qui sont en vente par rapport a ceux annoncés sur le net.
2 au vu des prix, toujours sur le net, en l'absence de mieux, il semble que le niveau de prix entre un first 42 par exemple,
aux us en dollars et en europe en euros soit equivalent, ce qui voudrait dire que le change voudrait que je m'oriente vers
les us qui, en plus, ont l'air de présenter des bateaux plutot mieux équipés (l'ex du first 42).cette opinion est réaliste?
Ne comptant pas revenir en métropole, je ne pense pas avoir à régler de taxes ou impots inattendus?
3 Donc:radiation de pavillon, acte de vente, et une demande de francisation; à nantes?
ayant eu par le passé les plus grandes difficultés à faire admettre aux DF de rouen ma non présence en france, j'avoue que
je suis avec intéret vos débats sur le pavillon belge. mais cette solution a tout de meme un coté "22 à asnieres"...
j'ai entendu dire que nantes était spécialisé français résidents étrangers. j'en parle au sujet du montant des droits
annuels et de l'exonération pour les bateaux ne séjounant pas en métropole, si de nouvelles lois n'ont pas changé cela.
dans ce meme ordre de questions j'ai lu sur un autre site que les affaires maritimes se montraient très tatillonnes (et on
sait ce que ça peut vouloir dire avec certaines administrations, en france et ailleurs) ,si ce n'est le first 42 qui reste
connu en france, la procédure concernant un ex two tonner contruit par définition à l'unité, en australie ou en angleterre,
mais pas par des gougnafiers, peut elle conduire à des impossibilités franco françaises, étant donné qu'une visite risque
d'etre longue à organiser, et que je ne compte pas naviguer en 5e cathegorie, Est il prévu quelque chose de provisoire?
pour combien de temps?
je pense avoir fais le tour de mes interrogations actuelles,
merci encore, votre lecture reste une mine depuis moorea.
jm
Tres bon choix les First d'il y a 20 ans. Si tu conserves ton bateau 2 ans à l'etranger tu peux le franciser sans payer la moindre
taxe et si tu prends un modele homologue un France. Ton 2 toner te poseras des problemes quasi insolubles ou tres couteux,
courbe de stabilite etc
j'avais ecrit pour le pavillon belge, ils exigeaient le paiement de droits et TVA ...Finalement je n'ai eu aucun probleme avec les
douanes de nantes
donc si tu ne rentres pas en france avant 2 ans pas de problemes, entre temps tu devras conserver le pavillon us, ce qui est
interdit si non citoyenn us (us coast guards documented). le mien avait en fait le pavillon de l'Illinois ...
il y a un article sur stw, récit de navigation
Vos meilleures Escales Boston / Açores par l'Atlantique Nord
21-déc.-2004 VAURY Jean
Ou sinon
Le site americain
www.first285.com/atlantic
mais le bateau était un First 30, plus marin qu?un First 285 mais le copain equipier webmestre a un 285, ce qui explique le lien ..
sinon à prix egal à la france un bateau us d'occasion est mieux equipé et en general bcp mieux entretenu. Mon bateau de 81
acheté en 99 etait vraiment incomparable avec ce qu'on voit en france.
avec le change actuel, tu peux faire des affaires incroyables. J'eviterai le broker. L'ideal c'est le bateau des grands lacs, comme
le mien, 6 mois au sec hiverne sous hangar et eau douce. En 3 jours autours de chicago ou à Toronto tu trouveras surement ton
bonheur ou meme sur le lac champlain au vermont, tu peux rejoindre new york facilement alors que pour chicago ou toronto
c'est plus long, soit le mississipi vers le sud ou rejoindre montreal
bonne chance
merci de ces infos, et bien désapointé que tu me confirmes les difficultés pour l'immatriculation d'un voilier ex course
genre two tonner, car la perspective de devoir transporter tout ce poids mort me casse un peu le reve de surfs débridés.
précises un peu au niveau du pavillon illinois, car j'avais déjà entendu parler de cette impossibilité pour un skipper
français de mener un bateau pavillon us aux states. dans ces conditions, si la francisation doit attendre 2 ans, je ne
pourrais pas quitter un coin commr chicago, en plus par des voies fluviales ! c'est pur suicide. Encore domage car j'avais
déjà été sur goggle earth visionner les issues, ayant repéré un plan nelson marek à chicago; l'idée de traverser;les us,
sur le mississipi en plus me plaisait bien
puisque de toutes façons je ne prevois pas de rejoindre la france, je dois pouvoir bénéficier de d'exemption des droits de
francisation ?? tout en ayant un pavillon qui m'autorise à naviguer aux us (non us citizen)
pour ce qui est du broker, je ne cours pas apeès bien sur, j'ai juste l'impression que les voiliers de particuliers
apparaissent peu et mal sur internet, ou bien mal référencés, car en cherchant les mots ayant rapport avec la vente de
voiliers d'occasion, en fr esp et angl. j'ai pas 5% de particuliers.
au fait quel est le bon terme aux us
bon, ça progresse ou se confirme, et j'aurais sans doute qq questions suite à la lecture de ton site; la strate des
cloisons et varangues, comme c'est pas le sujet ici, pourrais je faire cela directement?
a+
En fait j' ai compris que j' etais peut etre entre dans un vide juridique plus tard mais je m' etais concentre sur la preparation du
bateau, la securite etc
mon certificat de l' illinois n' a gene ni les dounaiers canadiens ni les azoreens ni les francais, de toutes maniers non cotoyen us je
ne pouvais pas documenter le bateau !
y a t il vraiment un risque et lequel, je ne sais pas
un plan nelson marek , hum, monsieur a du gout !
BONJOUR
Pour être en règle pour une transat retour après achat d'un bateau à un américain il faut intéroger l'ambassade de France à
Washington pour obtenir une demande de francisation provisoire après que le broker ai sorti le bateau du drapeau US ( les
brokers sont moins gourmands qu'en France com. 5 à 6% seulement et nègociation musclée pour obtenir un prix bas ).
Attention aux douaniers Français ils appliquent la TVA et frais de douanes sur la valeur du bateau en France .
Il vaut mieux immatriculer en passant aux Açores TVA 15% douanes 1,7% et ils acceptent une facture US minorée .
Voir a Horta "Jean Pierre le Belge " il règle tout en 4 jours , lui donner aussi le bonjour de GUY et NINETTE . Amitiées Marines
GUY
Bonjour, je suis un peu passé par là. Residant Francais en Afrique du sud, j'ai cherché a acheter un Bateau. Beaucoup de site
americain avec Broker. Probléme Bateau US donc impossibilité de conserver le pavillon etc. bien décrit précedement, ou alors
immatriculer aux Trinidad et tobago ou Grenadines Etc.
Bon, autres problèmes bateau bien équipés mais en 110 volts. probléme de pieces dans le futur et de revente en Europe.
autre big problémes un bateau aux Caraibes, subi en moyenne une ou deux tornades par an........ CQFD
le mieux effectivement les grands lacs.
Pour ma part j'ai acheté mon bateau en Afrique du sud. y étant résidant. rentré en France , l'administration fiscale le considére
comme un déménagement.... beaucoup plus interréssant, pour l'instant il n'y aurait pas de taxes, si je francise le bateau apres
la periode de 2 ans, ce qui est bien, mais attendons la suite.
Autre chose je croyais que Nantes était destiné a l'immatriculation des navires qui stationnent en Tunisie ou Algérie!
et maintenant histoire d'immatriculation de bateaux, un ami, (riche) a acheté un bateau a l'étranger hors CEE, il réside a
Monaco, il désire Franciser son bateau, réponse avec la facture d'achat vous payez les droits de TVA et taxes Douaniéres et
vous pouvez le franciser. chose dite chose faite.
Mais pour la francisation, l'administration réclame plans du navire, certificat de stabilité, etc.. carotage de la coque pour
échantillonage, certificat veritas, bref un nombre incalculable de documents, et un cout...
le bateau ne vaut qu'environ 600 K Euros.
la facture risque donc de s'alourdir considérablement. Son astuce, sans le savoir fut au début de dire aux douanes, je ne peux
immatriculer le navire contrairement à ce que vous m'avez dit. le cout devient prohibitif, en conséquence de quoi je vous
demande de me rembourser immédiatement la TVA et les frais, car non conclusion du dossier.
ET BIEN DEVINEZ!.. UNE HEURE APRES IL AVAIT SON ACTE DE FRANCISATION.............
c'était un peu risqué, mais parfois ca marche.
Eric de Seamarie
bonjour , je suis moi aussi intéressé par l'achat d'un voilier aux USA . je compte l'amener en polynésie ou je compte travailler.
je serais heureux de connaitre les lois et astuces pour l'importer .- olivier-
acheter un bateau homologue en france, de preference un francais comme cela c' est sur qu' il n' y aura pas de problemes hors
tva et droits
bonjour à tous , si mon projet tourne comme je l'espere : je compte acheter un voilier occase au USA . j'ai vécu en polynésie il
y a fort longtemps et je me souviens que les voiliers non connu à l'argus français ( contruction à l'unité )n'étaient pas trop
taxés . par contre tout ce qui avait une provenance connue comme Beneteau , Amel etc ...avaient à payer environ 20 % de
leur valeur en plus de la paperasserie habituelle . je me suis dis qu'il serait intéressant d'acquérir un ancien voilier de course ,
vide dont on ne connais pas vraiment la valeur et l'importer et le Papeetiser . Qu'en pensez - vous ?
d'autre part j'ai un voisin qui a acquis un voilier USA . Devant la difficulté à le franciser ,il a préférer le passer sous pavillon
Belge .
bonjour,
j'habite en polynesie et y ai papetisé mon voilier il y a 15 ans, voilà les txt des douanes locales:
http://www.polynesie-francaise.gouv.fr/services/douanes/dossiers.asp.
Comme vous pouvez le voir, que le voilier soit connu ou pas, ne change rien aux pourcentages ( tva +dd si non UE) appliqués,
seule la valeur estimée ( determinée sur expertise) changera; dans mon cas j'ai bénéficié de l'avantage très "minorant"
d'avoir construit mon voilier ET d'avoir gardé des factures ! mais ce sont les douanes françaises d' abord; Si rien n'a
changé tu avais droit à six mois tranquille puis il fallait déposer une caution du montant de la papetisation pour six mois
encore, puis tiroir caisse ou départ au bout d'un an!
Il me semble personnellement de plus en plus évident que seul le pavillon belge me permettra de repartir naviguer sur mon
prochain voilier: probablement acheté aux US, ancien courreur, Je suis effaré de cette histoire de chantage au sujet de
l'accord des affaires maritimes, qui ne me surprend pas poutant pas totallement, c'est ce que semble dire ce forum: Un
bateau non approuvé français risque de conduire à des aventures qui peuvent couter cher, ne parlons pas de temps perdu,
puisqu' ici le temps s'immobilise..
S'il m'arrive un jour de devoir séjourner en france ou outremer plus du délais réglementaire, il sera toujours temps d'y
repenser et d'aviser,
http://www.polynesie-francaise.gouv.fr/services/douanes/dossiers.asp
jean mi il ne s'agit pas de chantage, en France un voilier made in France ou pas doit être homologué ( une voiture un avion ou
whatever aussi), si il est pas homologue, tu dois déposer un dossier d'homologation. donc sauf masochisme aggravé, pourquoi
essayer de revenir avec un bateau non homologue à l'époque.
pour les belges ils ne font pas de cadeaux pour la TVA et douanes ... les français ont admis que j'en étais proprio depuis plus de
2 ans, donc cout zéro, bateau déjà homologue, 2 échanges de lettres et terminé
si tu cherches les ennuis fait autrement, l'intérêt de ces forums est de profiter de l'expérience des autres, je te donne la bonne
méthode, si cela ne te plait pas choisis les ennuis, tu es libre
ja sais parfaitement ces histoires d'homologations, et si je parle de chantage, c'est en lisant le txt de seamarie. Car il y
a les textes, leur interprétation, et enfin les interpretes, qui semblent parfois jouer du parapluie... pas toujour c'est
vrai, mais ça fait toute la différence entre le remboursement de tva, et l'acte de francisation dans l'heure. j'ai vu les deux.
J 'espère bien tomber , si un jour je dois demander une francisation ! Et en attendant j'espere que des courses comme la
mini et les nouveaux class 40 feront évoluer les fameuses homologations.( pour l'instant ces protos sont hors norme, mais
ont pavillon fr) Le tableau arrière ouvert des two tonner en particulier ne doit pas encore etre homologué, et pourtant, si
le bateau se couche, le cockpit fermé qui fait une gigantesque louche est hyper dangereux (vu, oui) ça c'est du détail
cher, et non négociable?
Liberté, si on veut: d'acherer made in france, pour ensuite aller naviguer ailleurs ??
Car enfin, je suis en polynésie sur l'eau et à terre, je vais acheter mon prochain voilier probablement aux US où le choix
est incomparable; Et partir naviguer vers l'ouest.
j'ai envie de glisse, donc chasse aux poids, d'autant plus radicale que j'ai déjà eu des aménagements, et je ne conçois plus
ce hachage de l'espace. donc ancien voilier de course. De mes recherches, je vois que ces bateaux semblent faits par les
meilleurs pros, ce que l'on voit des structures me parait rassurant, comparé justement aux voiliers homologués de serie dont
les aménagements se déchaussent des contremoules..
Si quelqu'un me dit qu'un voilier de course est moins solide...(.j'écoute tres attentivenent), c'est pas parce que je
cherche à connaitre les arguments que j'écoute pas ce qui se dit au contraire.
pour finir, je lis a deux endroits cette histoire de délai de deux ans avant francisation (ça concerne DD et tva ?) ; et
t'exagères pas un peu ? mais je vis plus en france (metropole !) depuis ...des années lumières. 
le bateau il est quoi pendant ce temps ?
americain ? français temporaire ( ça existe au moins) ? belge, pourquoi pas ? Je cherche juste une solution où l'on ne me
dise pas : ah mais ça va pas etre possible !
quel pourrait etre le problème lié au pavillon belge, (tu sembles parler de tva, de ceux qui font pas de cadeaux , tu veux
dire les douanes françaises ?)
C'est sur ces forums que j' ai entendu parler du pavillon belge, et j'ai pas lu que cela pose problème, mis à part peut être
en france, mais même là, ce n'est pas illégal au moins, tout au plus "mal vu"?
masochisme aggravé,
Jeanmi,
) et tout sera clair. je doute de l'histoire de seamarie, pas net Monaco bateau de 600
Relis tous les posts ( surtout les miens
000 euros, hum., desole le chantage ne marche pas avec les douanes francaises, et sans homologation pas de calcul du taux de
francisation. C?est n?importe quoi.
Pour ton info, après ma traversée j'ai habité 3 ans a Bilbao, dont plus d'un an en pavillon US, personne ne m'a rien demandé.
Ensuite j'ai francisé le bateau par envoi du dossier aux douanes de Nantes qui ont transmis les infos aux aff mat de Toulon qui
m'ont envoyé le livrete de francisation, gratuit car je résidais en Espagne, de toutes manieres pour un 9 mètres de 25 ans.
A mon avis tu pourrais tenter le pavillon américain non coast guard documented (state pavillon)
quand tu arrives en Europe (enfin UE) tu as 18 mois hors douanes et taxes, tu ressors une fois en gardant bien les pièces
justificatives ( Tunisie par exemple) et hop tu en reprends pour 18 mois.
l'état d'Illinois se fichait pas mal de savoir ou j'étais...
Je partage ton point de vue sur les bateaux de course qui font les meilleurs bateaux de croisiere, c'etait d'ailleurs le cas pour le
First 30 (12 jours de halifax aux acores et a la vole pure ), je n'ai aucune attirance pour les benejeanduf d'aujourd'hui, j'ai fait
une sortie sur un Oceanis 411 remment, c'est nul, contourner la table fixe pour atteindre les winches sous la capote, bof,
aucune sensation de vitesse pourtant cela soufflait bien.
Bonjour JEAN MI
je crois que pour simplifier ...il faut realiser qu'en France il y a deux administrations completement differentes auquelles tu
auras a faire....
les affaires Maritimes... qui on tendance a se degager de plus en plus vers le privé (VERITAS ..ICNN) et surtout sont
soumises....comme tous les pays europeens a une directive qui dicte des regles communes.
Les douanes... qui reglent le probleme fiscal et qui ,si elles ont des regles communes .... avec les pays europeens jouent
encore souvent chacune dans leur cours....
Coté affmar ... la regle veut que tout bateau importé d'un pays non europeen actuelement doit l'etre avec un certificat CE.. et
ceci est vrai pour la Belgique comme pour la Pologne... et si au debut il y avait quelques cafouillages dont certains ont
profité...il n'y en a plus ...Donc ou ton bateau est pavillon europeen avec ou sans norme CE... et pas de probleme; ou il ne l'est
pas et tu seras obligé de passer par les organismes notifiés de chaque pays (VERITAS et ICNN en France)
Coté douanes.... tu dois justifier d'avoir payé la TVA dans un des pays de la communauté.... que tu prennes le pavillon belge ou
grec ou polonais.... sauf si tu es residant etranger... officiellement c 'est a dire inscrit consulaire dans le pays ou tu es sensé
resider.... mais dans ce cas tu ne dois pas mettre les pieds, ou plutot ta quille sur un autre territoire francais ou europeen...
sauf en cas d'urgence ....
donc en gros ... franciser ou europeaniser un bateau pavillon americain est tres difficile ou cher...tous les chantiers americain
qui veulent exporter en Europe construisent en norme CE avec controle;
Bonne recherche...
Amicalement
Dom
Dom,
It fauit toujous preciser qu'avant le CE il y avait les categories nationales qui s'appliquent toujours
Non justement Jean ....il n'y a plus du tout de categorie de navigation.... administrativement ,mais des categories de
conception... qui donnent une indication au proprietaire sur les conditions de vent et demer qu'est censé supporter son
embarcation.... les categories de navigations anciennes ne sont plus applicables...seules restent 2 categories... qui sont
definies par le materiel de securité embarqué.... en dessous de six milles et au dessus de six milles;
les Minis sont parfaitement en regle maintenant avec les normes CE et la categorie hauturiere puisqu'embarquant le materiel
adequat...
Dailleurs la seule personne qui pourrait te reprocher de traverser l'atlantique avec un bateau en categorie de conception C , si
tu as ton materiel de securité (bib) serait ton assureur en cas d'accident du a des conditions de mer superieures a ce pourquoi le
bateau est conçu.....
Dom
Oui c'est assez complexe mais je l'ai fais..
J'ai achete un bateau en Afrique du sud,en 2004,d'abord imatricule SUD-AF ,avec impossibilite de revenir dans ce pays ,j'ai
reussi a FRANCISER et a Immatriculer le bateau a Nantes et a Concarneau ... Je suis actuellement a Madagascar cf mon offre
d'embarquement No 2224 ,
C'est un 42pieds ,que je vends apres ce dernier periple ,le bateau avec tout son equipement de l'annexe jusqu'au velo ...
A bientot j'espere Peter
Dom,
J'ai bien compris cela , je voulais preciser que les categories de navigation anterieures à la Certification CE étaient des
homologations dans la serie du type qui permettent aujourd'hui d'obtenir une francisation sans dossier individuel.
Jean
salut dom,, (et les autres)
marrant d'en parler aussi simplement d'un bout à l'autre de la planète .
bon, c'est mieux en le disant: coté aff mar, je vois bien effectivement le privé récupérer le bb, disons entre 3 et 4000
euros la consultation, (non remboursée) c'est ce que j'ai vu ici; ça pourrait etre une fourchette raisonnable s'il n'y a que
le tampon à mettre ??
Mon budget et les choix qui vont avec font que je ne devrais pas être concerné par cette histoire de norme CE ( bateaux
après 1998 ? oui?) donc, on en arrive à l'expertise verita ou autre.
En ce qui concerne les douanes françaises, apres 15 ans en polynesie, j'y ai une adresse (et un terrain qui va se
transformer en bateau) j'ai envie de navigations, quelques années, avant de me re-poser, et je ne sais encore où. je
n'importe donc mon bateau nulle part, pas maintenant !
donc :
1- je garde le pavillon US. ça ne m'emballe pas, car je ne sais si comme le pavillon fr on est welcome partout, si en plus
tout le monde s'en fout, j'ai pas envie de me retrouver en tôle au bout du monde (pour espionnage ?), parce que mon pavillon
serait illégal (par omission au moins)
2-pavillon belge; l'obtention ne semble pas poser de probleme, il est dit et écrit que ça se fait par courrier, et presque
par retour; Je deviens déjà legal aux states ( cette histoire que tu dois etre us citizen pour skipper un boat pavillon us:
aux states.), et partout ailleurs. aussi. je ne dois meme pas etre obligé d'éviter de poser la quille en martinique ou en
polynésie , si je reste pas au delà du temps imparti, pour un pavillon belge, (comme pour un français d'ailleurs?) Et je
continue ma route, les histoires de tva. et dd. n'intervenant QUE si je décide de rester plus longtemps ( +180j pour faire
simple), en france ou dom tom ou belgique, et de demander une importation ET la francisationdu bateau. Un jour, ici ou là,
et ça s'appellera octroi de mer ou papetisation ou tva!
Si je me trompe, dites moi où,
3- je demande une francisation temporaire une fois le bateau acheté, dans une ambassade fr aux states, et ensuite, que ce
soit sur la caraibe ou le pacifique, je dois me présenter , en martinique , en polynesie, je vais pas devoir rentrer en
france ? pour régulariser: donc c'est là qu'interviennent les aff mar et les douanes et on commence les marchands de tapis (
ce que j'appelais chantage maladroitement). Mais je ne fais que passer, messieurs ! Ces gens ont parfois des pouvoirs
exobitants qu'il faut ensuite négocier par avocat interposé, le risque me semble exister; trop de flou et la proie trop
facile. Ou effectivement dans ce cas là, je mets pas la quille, sinon je suis sur de pas repartir sans une régularisation
impossible ou hors de prix.
Aussi Je ne dis pas que je ne retourne pas vers un voilier made in france, desériehomologué, mais pas en france, le marché
est moins bon, trop loin, et c'est pas mon chemin; mais je n'abandonne pas, encore, cette envie d'impression de vitesse,
comme dit si bien littlewing je crois.
Avec la plus parfaite innocence et sans mauvaise foi, je dirais que je ne vois que la solution du pavillon belge; et si dans
deux ou dix ans(!) je veux me poser, la valeur de la bete aura déjà baissé ( totalement si je coule !); j'évite aussi de
payer éventuellement la tva ici, l'octroi de mer là , et éventuellement la papetisation là bas. (en ne payant que là ou je
décide de résider, et le jour où je réside vraiment, cad plus longtemps que n'importe quel touriste) .Je blague pas du tout,
car c'est bien comme ça que ça se présente, en partant de france vers l'w; avec la circonstance aggravante de continuer à
payer une taxe annuelle de francisation (exonérable) si comme moi t'as pas le feeling avec les administration...
Où ça cloche?
j'ai l'impression de pas me faire comprendre
merci tout de meme pour la patience, comme avec un tres vieux ou un grand malade !
a+
Little wing, je tiens a ta disposition tous les elements relatifs a cette francisation. c'est effectivement du n'importe quoi. mais le
propriétaire a mis un cabinet d'avocat dessus, et ca a marché. je ne sais combien cela lui a coute, mais ils ont mis une telle
pression. De plus quand je me suis renseigné pour mon cas aux douanes on m'a dit que ce n'etait pas possible.
il y a deux poids deux mesures. on a un gros bateau avec une grosse valeur, et un lobbying important ou on a un petit bateau
et on paye.
C'est comme ca que les tres riches sont encore plus riches, et les petits riches (on a un bateau signe exterieur de richesse)
deviennent de plus en plus pauvres.
Regarde bien l'administration fiscale, c'st toujours du cas par cas pour les tres riches et pas pour la catégorie normale.
Pourquoi?
En plus, avec des renseignements pris sur différentes administrations des Douanes , la réponse est systématiquement
différente...... d'une ville a une autre.
Seul solution, que quelqu'un veuille bien (ou un groupe de pression) prendre contact avec une adminaistration et engager une
mise a plat de ce genre de problème. que les choses soit bien claires.Pour l'instant c'est le flou artistique, ou plutot le brouillard
Bruxellois.
A+ et sans rancune.
salut,c'est un peu ça, sauf que je ne crois pas à une réponse ideologique, mais plutot au tout est possible, c'est vrai que
tu auras tj les réponses les plus variées sur des pb identiques: on fait ce qu'on veut ! C'est un peu pour ça que j'insiste.
Evidement, si t'es du coté " à l'aise" tu sortiras plus facilement ton avocat ( surtout s'il est payé à l'année, par le
biais de la société) ,et puisqu'il y plusieurs réponses, l'administration prefèrera se retourner sur des contribuables moins
remuants.
je crains malheureusement qu'il ne soit pas raisonnable d'envisager une mise à plat avec des gens à qui on a donné tous
pouvoirs comme les douanes (et les aff mar sur l'acte de francisation: n'est on pas en train d'homologuer, ou de déroger,
des bateaux en carbonne sur la base de textes faits pour la marine en bois ! une image); ceci dit, il est vrai qu'il n'y a
pas que le pire, mais quand ils s'y mettent, quand j'entends le fameux "ça va pas être possible", j'en deviendrais martien,
et vert !