achat d'un navire sous pavillon étranger,

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AVENTURIN 40
Forum member
achat d'un navire sous pavillon étranger,
subject no 88901
Bonjour,
quelqu'un pourrait-il m'informer de la législation française concernant l'achat d'un navire sous pavillon étranger ?
Les démarches que l'on est tenu de faire
Les différentes possibilités
Les avantages et inconvénients des différentes possibilités (s'il y en a)
Doit-on dans tous les cas acquiter la TVA et l'enregistrer en france ?

Merci de vos réponses,

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