mouillage II
posted on 24 October 2003 00:12
Bonjour à tous,
Je suis sociétaire dun port où est mouillé mon bateau.
Le mouillage est constitué dune chaîne mère dont la
responsabilité incombe au port, et dune chaîne fille
dont la responsabilité mincombe.
Jusquà la tout est clair, ce qui lest beaucoup moins
cest pour la liaison de la chaîne mère à la chaîne
fille liaison, qui se situe à 3 mètres de profondeur
qui en est responsable ?
Par usure mon mouillage avant a cédé, la manille qui me
reliez à la chaîne mère était complètement bouffée par
la rouille, je nai eu que des dégâts minimes sans
importance.
Seulement je me pose la question : je quitte mon
mouillage pendant deux mois, et mets ma place à la
disposition du port qui lui la loura .
Le mouillage avant vient à céder, le locataire se
retourne vers le port qui lui se retourne vers moi, et
moi vers ma responsabilité civile.
Mais dans ma responsabilité civile, jai une franchise
de 150 euros et jen suis de ma poche pendant que le
port lui gagne de largent.
Comment faites vous dans vos ports ?
Jacques
Bonjour,
J'ai la même configuration à mon mouillage aux Marines
de Cogolin.
C'est la port qui est responsable puisque c'est lui qui
prend en charge la vérification régulière des
mouillages et assume la sécurité dans le port et
ensuite c'est le port qui d'office tous les 4 ans env.
remplace les chaines filles et bouts d'amarrage et
refacture ensuite aux sociétaires ces parties
privatives.
D'ailleurs durant ces opérations,votre bateau est
déplacé et remis en place sous la responsabilité du
port.
Au préalable on vous averti pour vous demander de
confirmer votre accord.
Bien entendu,si vous avez déclaré entretenir votre
ligne de mouillage vous même,alors vous êtes
responsable.
Amitiés marines