PERMIS de construire pour un abri ?
posted on 23 April 2004 16:46
Salut à tous,
J'ai construit un abris pour restaurer mon bateau. Une structure en tube carré ( style serre ) de 16 m x 8 m x 5 m de haut.
SANS FONDATIONS. ( 3 mois de boulot à l'atelier, du sérieux ! )
Recouvert d'une bâche style agricole. Le tout sur un terrain privé que je loue au bord de la Saône en région Lyonnaise.
Le terrain classé en Zone de loisirs.
Monsieur le maire qui ne doit rien avoir à faire d'autre, me cherche des poux et voudrait que je demande un permis de construire:
avec X plans , photos de l'environnement etc..
Questions : Connaisez-vous la réglementation en la matière ?
Quelles sont vos expèriences ?
Merci Adrien
En zone rurale, je crois que toute "construction" de + de 10 m2 nécessite un permis de construire. Il me semble aussi me
souvenir qu'il y a une question de hauteur !
Pose la question sur le forum juridique, Ariel t'y répondra mieux que je ne puis le faire.
André-François
Merci pour ton consel André-François je pose la quetion à Ariel tout de suite. Precision, le terrain est en agglomération pas en
zone rurale.
Alors a fortiori si c'est en agglomération, il y a aussi une question d'esthétique ! On ne peut pas mettre n'importe quoi à la vue
de chacun.
André-François
La demande de parmis est obligatoire pour toute contruction en dessous de 20m² c'est une declaration de travaux seulement
pour une declaration de travaux le maire a un mois pour repondre pour un permis de construire c'est deux mois.
Dans ton cas la solution serait de negocier gentiment avec la mairie elle peut accorder une derogation pour une construction
provisoire, mais elle peut etre soumise à certains materiaux par exemple pas de fer ou pas de bois ou etc, en prenant les gens
dans le sens du poil les choses peuvent s'arranger mais dans l'autre sens tu peux faire ce que tu veux ce sera refuse il y a
toujours une bonne raison pour le faire (c'est comme les flics si ils veulent te planter tu auras bien une ampoule qui ne marche
pas ou un bout de plaque mineralogique deterioree ou rouillee etc). D'autant que le maire même d'une petite commune non
politisee aura toujours un opposant au maire pour foutre le bordel.
à ta place j'irais voir le maire humblement et en faisant le canard tu ne savais pas que pour la construction d'un abris il fallait une
autorisation etc etc tu as une petite chance autrement ne reves pas
Merci pour vos conseils,
Je vai donc faire LE CANARD et suivre les conseils de Jacques sur le forum juridique.
Pour un vieux coucou qu'est ce qu'on ferait pas !