Vivre et travailler avec son cata

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Vivre et travailler avec son cata
subject no 131526

Bonjour 

Je souhaite faire  du Day charter  avec  mon catamaran,  je vis  dessus,  apparemment ce n'est pas légal !! Je suis capitaine 200 voile, dois je avoir un diplôme de moniteur de voile en plus pour accueillir mes clients? Y a-t-il une équivalence?

Je dois voir aussi pour le passer au nuc, d'après qq échos c'est très compliqué !! J'ai eu beaucoup de diverses avis, de rencontres... aujourd'hui j attends une réponse des aff mar mais si quelqu'un a des tuyaux ou renseignement ce sera avec plaisir 

Merci 

Tags: 
#Travailleravecsoncata #capitaine200 #daycharter #nuc # légalité
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FIREBALL (Monocoque)
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answer no 291757

Chère Géraldine, 

Je n'ai pas trouvé d'indications interdisant de vivre à bord du catamaran que vous comptez exploiter pour une activité de day-charter.

Vous n'avez pas besoin d'un brevet de moniteur de voile pour accueillir des clients dans une opération de day-charter. Ce ne son pas les mêmes activités.

Votre Cpt200Voile est un brevet polyvalent qui vous reconnaît apte à diriger et exploiter de manière commerciale des navires de moins de 200 Tonneaux de Jauge Brute (TJB) (Cpt200) ainsi que des navires  dont l'énergie principale est la voile. (Arrêté du 20 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de capitaine 200 voile)

Ce brevet qui limite l'exploitation à 20 miles des côtes en  navigation commerciale stricte est est étendu à 60 miles des côtes en navigation  de plaisance (vous le savez déjà mais c'est bon de le répéter) Voir le tableau récapitulatif annexé au    Décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines

De même vous avez une limitation de puissance (motorisation inférieure à 750 kW ce qui est très  au dessus de ce que vous trouverez sur un catamaran voile. (tableau IV).

Mais surtout  vous avez une limitation en nombre de passagers autorisés en fonction de la taille de votre voilier.  voir  sur ce point  l'Arrêté du 2 juillet 2014 relatif au nombre de passagers admissibles sur les navires de plaisance à utilisation commerciale

 

C'est à ce moment que vous comprendrez que la seule restriction qui vous concerne réellement est celle liée à  cet arrêté de 2014 , et qui est multifactorielle : selon la  taille du navire,  le bassin de navigation, la durée de navigation et la question de savoir si votre navigation reste nationale ou passe internationale.

En toute hypothèse rien dans l'arrêté de juillet 2014  ne vous interdit de vivre à bord. Au contraire il prévoit des dispositions pour le logement de l'équipage. (Article 7 de l'arrêté)

Tout cette longue réponse (pour l'édification des autres) afin de répondre à votre interrogation sur la capacité de vivre à bord et la nécessité d'avoir un brevet de moniteur de voile.

Le monitorat n'est nullement obligatoire.

Il ne permettrait pas de s'affranchir d'un Cpt200-Voile, sauf dans le cadre très spécifique d'un cours de voile, qui n'a rien à voir avec une opération  commerciale de day-charter. En effet, le cours de voile est une  opération qui relève de l'enseignement/formation et du Ministère de la Jeunesse et des Sports. Ce n'est pas une opération commerciale (même si  l'entreprise qui le propose est commerciale). EN revanche, le day-charter est une opération de transport de passagers. C'est donc nécessairement une opération commerciale, soumise au contrôle des Aff.Mar...

 

Enfin, effectivement votre navire devra être classé NUC. Et vous devrez présenter un rôle d'équipage, les affaires maritimes pouvant vous imposer un matelot en plus de votre personne, selon le navire et le programme.

A ce stade il faut savoir que vous pouvez avoir intérêt à armer votre voilier en Commercial à restrictions  ce qui vous permet de négocier le niveau d'armement adéquat de manière plus pragmatique. Mais ce qui limite les passagers à 12.

 

Hope this help!

Nautiquement, Ariel Dahan

Le site de la Grande Croisière...