Voir l'article paru dans Voile Magazine sur un acquéreur de Sunshine aux USA, il l'a mis sur son blog. Tout y est.

http://lorenzo.heoblog.com/public/Trucs%20et%20astuces/article_importation.pdf

Lerailleur a écrit :
 bonjoura tous,
je suis sur l'achat d'un cata(jeantot) au usa a un pro..,qul est le moyen le plus simple pour l'immatriculer en france ? attendre les açores?delaware? merci de vos conseils....

 L'immatriculation d'un navire en France peut se faire hors de France,
Soit en immatriculation temporaire à l'Ambassade de France, le temps de l'immat couvrant le temps du rappatriement,
Soit en immatriculation définitive par correspondance.

Cordialement,
Ariel DAHAN

J'ai acheté un voilier aux US et je viens de le ramener en France, et francisé. La première chose est que tu devras payer la TVA en arrivant en Europe, donc autant le faire aux Acores c'est moins cher. Ensuite pour l'immatriculation francaise, ca dépend ou et quand a été fabriqué le bateau. Si fabriqué en Europe avant 1998, non marqué CE, mais déjà immatriculé en Europe, alors pas de pb. Si fabriqué en Europe mais jamais immatriculé dans l'UE, alors il faudra un certificat de construction et de jauge dans la serie. Si fabriqué apres 1998, donc CE, pas de pb. Si fabriqué hors UE avant 1998, donc non CE, c'est plus compliqué mais ca dépend de la personne sur qui on tombe au bureau des Douanes et aux Aff Mat. Je peux expliquer mon cas plus en detail si besoin.

Moi aussi j'ai contacté Bénéteau, aux US, en France, même avec un piston interne...et je n'ai jamais eu cette fameuse attestation...alors je me la suis faite moi-meme...et c'est passe comme une lettre à la poste...

 Et sinon une petite question...pourquoi absolument etre sous pavillon français?  il y en a bien d'autre qui ne coute quasiement rien...

Si tu dois ramener le bateau en Europe tu n'échapperas pas à la TVA. Tu peux cependant l'immatriculer en Belgique ou Pays Bas sans nécessité d'avoir un certification de conformité CE car ce bateau a été mis sur le marché avant 1998.