Appel a personne ayant dedouanne son bateau aux Acores pour entrer en CE
posted on 11 Septiembre 2009 15:54
Bonjour, Je serais heureux de connaitre les experiences d'eventuelles personnes ayant dedouanne leur bateau aux Acores. Nous faisons partie d'une categorie de gens, que j'imagine probablement suffisamment large pour avoir cree un precedent dans ce domaine. Nous etions residents en Asie du Sud Est, nous avons achete la bas un Alpa 42 fabrique en Italie en 1980 (29 ans aujourd'hui), Jusque la c'est classique. Nous avons ensuite decide de regagner la France pour nous rapprocher de notre famille et y travailler pour reconstituer une caisse de bord. C'a aussi c'est classique.
Apres deux annees de voyage grace a un budget tres modeste, nous nous trouverons en passe de traverser l'Atlantique Nord pour rallier les Acores dans quelques mois.
Notre Statut est simple, nous sommes actuellement resident hors CE, notre bateau est immatricule Hors CE et nous desirons rentrer en CE et y travailler legalement biensur, devenant de ce fait resident Francais.
Est-il possible de dedouanner le voilier aux Acores? quelle est la procedure? et surtout, s'agit il d'un endroit peu regardant sur la valeur du bateau pour calculer le montant de la TVA?
J'ai ete tres surpris de constater la densite des difficultes rencontrees pour venir m'installer dans mon propre pays, car enfin, nous possedons un voilier pour lequel nous avons travaille durement (renovation, paiement de la TVA dans le pays de residence hors CE, constitution d'une caise de bord pour les trois annees necessaires a ce voyage). Partir voyager sur les oceans implique (pour nous en tout cas) une cessation de l'activite professionnelle avec pour consequence directe, un changement radical de situation. A l'arrivee en France, s'il nous fallait payer la TVA sur la valeur du bateau, que j'ai augmentee par la simple necessite de garantir la perenite de ma famille dans les conditions de croisiere hauturiere parfois difficile (comme le passage de l'afrique du Sud), et bien nous ne pourrions tout simplement pas. J'imagine que cette situation est classique et espere rencontrer une personne sur ce forum dont l'experience identique pourrait nous aider.
Merci d'avance
Apres deux annees de voyage grace a un budget tres modeste, nous nous trouverons en passe de traverser l'Atlantique Nord pour rallier les Acores dans quelques mois.
Notre Statut est simple, nous sommes actuellement resident hors CE, notre bateau est immatricule Hors CE et nous desirons rentrer en CE et y travailler legalement biensur, devenant de ce fait resident Francais.
Est-il possible de dedouanner le voilier aux Acores? quelle est la procedure? et surtout, s'agit il d'un endroit peu regardant sur la valeur du bateau pour calculer le montant de la TVA?
J'ai ete tres surpris de constater la densite des difficultes rencontrees pour venir m'installer dans mon propre pays, car enfin, nous possedons un voilier pour lequel nous avons travaille durement (renovation, paiement de la TVA dans le pays de residence hors CE, constitution d'une caise de bord pour les trois annees necessaires a ce voyage). Partir voyager sur les oceans implique (pour nous en tout cas) une cessation de l'activite professionnelle avec pour consequence directe, un changement radical de situation. A l'arrivee en France, s'il nous fallait payer la TVA sur la valeur du bateau, que j'ai augmentee par la simple necessite de garantir la perenite de ma famille dans les conditions de croisiere hauturiere parfois difficile (comme le passage de l'afrique du Sud), et bien nous ne pourrions tout simplement pas. J'imagine que cette situation est classique et espere rencontrer une personne sur ce forum dont l'experience identique pourrait nous aider.
Merci d'avance
Attention! Payer la TVA ne dispense pas des droits de douane.
Les droits de douane sont les mêmes qu'en France : Tarif douanier commun européen, environ 4% sur la somme= valeur actuelle du bateau + coût estimé du transport (même s'il est venu par ses propres moyens).
La TVA portugaise: 20%, la française: 19,6%
Ensuite vient le problème de la francisation: agrément CEE nécessaire.
A moins de vouloir revendre le bateau en France, pourquoi ne pas rester sous le pavillon d'origine? Il n'y aurait que la taxe de séjour à payer, et vu l'âge du bateau, cela ne devrait pas être trop lourd....
Merci pour votre reponse,
Garder le pavillon d'origine serait la meilleur solution, mais je n'ai jamais entendu parler de taxe de sejour. Pourriez vous m'informer ? De quoi s'agit il? ensuite, est il possible de reprendre une activite professionnelle normale sur le territoir Francais avec un voilier battant pavillon hors CE et la taxe de sejour dont vous parlez payee?
Merci par avance
si je suis bien informé, le taux normal de TVA aux Açores est de 14 %.
http://ec.europa.eu/taxation_customs/resources/documents/taxation/vat/how_vat_works/rates/vat_rates_fr.pdf
Bonjour,
Prendre contact avec Mid Atlantic Yachts services à Horta (voir lien)
Ils sont habitués à ce genre d'opération (voir pub sur noonsite lien 2)
Serge
www.midatlanticyachtservices.com
http://www.noonsite.com/Countries/Azores/Horta/?rc=MarineServices#Chandleries
Merci les amis,
si vous avez d'autres suggestions concernant le meilleur moyen de revenir en France sachant que nous ne desirons y rester que trois ans maximum avant de reprendre le cours de notre voyage. N'hesitez pas.
a bientot
Pour info le taux de TVA aux Açores (lien ci-dessus mis à jour) est à 18% en 2014.
http://ec.europa.eu/taxation_customs/resources/documents/taxation/vat/how_vat_works/rates/vat_rates_fr.pdf
Bonjour à tous,
Je profite que ce fil soit réactivé pour poser une question similaire à la question d'origine.
La seule différence est qu'il s'agit d'un bateau européen à l'origine.
Produit en France en 1979 et francisé et immatriculé en France jusqu'à 2013.
"Nouméatisé" en Calédonie en 2013, notre séjour excédant la durée maximale en franchise (heureusement gratuitement en profitant de la possibilité de déménagement). Le bateau n'est donc plus immatriculé dans l'UE actuellement.
La question se pose lors de notre retour en Europe, qui se fera probablement par les Açores. Comment procéder ? Malgré des dizaines d'échanges par mail avec la Douane française, aucune certitude, celle-ci se contentant de me renvoyer aux textes, qui sont tout sauf clairs.
Si quelqu'un a fait un parcours similaires, je serais bien preneur d'un retour d'expérience. Pas forcément avec la Calédonie, je pense que le cas sera similaire pour toute immatriculation dans n'importe quel pays hors UE.
Merci d'avance.
Je n'ai pas fait ce parcours mais je prévois de le faire, et j'ai recueilli quelques renseignements.
Voir déjà le document des Douanes en lien ci-dessous, qui éclaire pas mal le sujet.
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=86
Un peu de lecture car l'hiver se fait long ici sur le continent.....
(dernière version actualisée pour 2014)
http://www.douane.gouv.fr/data/file/7662.pdf
A imagine je suis dans le meme cas et serait aux Acores en Mai ou Juin j ai pris contact avec Mid Atlantique et le tarif annonce est tres cher pour prendre contact avec le transitaire pourait tu m indiquer le le nom de la Ste a contacter ? Enfin ceux ci parlen t ils Francais ou portugai ?Un bateau sur lequel on vit pendant de nombreux mois comporte automatiquement du materiel outillage etc et affaires personnelles comment cela se passe t il ? Merci Christian