Enfants nomades et situation administrative, qui peut témoigner ?
posted on 08 Abril 2014 15:29
Bonjour,
Nous partons cet été avec nos deux enfants de 8 et 9 ans pour un voyage au long cours sur une durée indeterminée. Pour l'instant, nous souhaitons garder une domiciliation en france pour plus de simplicité.
Nous allons inscrire nos enfants au CNED, en classe complète à inscription libre (les inscriptions règlementées doivent être motivées et fonctionnent surtout pour les enfants dont les parents ont une obligation d'itinérance, or nous concernant il s'agit bien d'un choix). On sera donc considéré comme résidant sur le territoire français donc soumis à l'obligation de scolarité et donc possiblement "inspectables". Sauf que, effectivement nous ne serons pas visibles sur notre lieux de domicilation puisque en voyage autour du monde.
Connaissez-vous la procédure légale pour ce cas de figure ? Par ailleurs, quelle est notre situation vis à vis de la Caf ? Doit on considérer que nos enfants ne sont plus scolarisés et donc faire une déclaration en ce sens pour suspendre nos allocations ou le CNED peut-il se substituer à l'école ? Doit on prévenir l'accadémie ?
Comment avez-vous procédé vous-mêmes avec vos enfants ?
Merci à tous pour vos retours d'experiences !
Nous partons cet été avec nos deux enfants de 8 et 9 ans pour un voyage au long cours sur une durée indeterminée. Pour l'instant, nous souhaitons garder une domiciliation en france pour plus de simplicité.
Nous allons inscrire nos enfants au CNED, en classe complète à inscription libre (les inscriptions règlementées doivent être motivées et fonctionnent surtout pour les enfants dont les parents ont une obligation d'itinérance, or nous concernant il s'agit bien d'un choix). On sera donc considéré comme résidant sur le territoire français donc soumis à l'obligation de scolarité et donc possiblement "inspectables". Sauf que, effectivement nous ne serons pas visibles sur notre lieux de domicilation puisque en voyage autour du monde.
Connaissez-vous la procédure légale pour ce cas de figure ? Par ailleurs, quelle est notre situation vis à vis de la Caf ? Doit on considérer que nos enfants ne sont plus scolarisés et donc faire une déclaration en ce sens pour suspendre nos allocations ou le CNED peut-il se substituer à l'école ? Doit on prévenir l'accadémie ?
Comment avez-vous procédé vous-mêmes avec vos enfants ?
Merci à tous pour vos retours d'experiences !

















Bjr,
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@+
JLG
http://blogs.stw.fr/topics/13-Famille
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