Questions peut-être bêtes, mais qui me travaillent...
posted on 03 Agosto 2013 17:00
...
et peut-être que Daniel (du bateau Julia) s'il me lit pourait me répondre.
Je suis Français, résident à Cologne en Allemagne depuis bientôt 30 ans et j'ai reçu "en cadeau" (pour ainsi dire) en juillet dernier un petit voilier (CIRCÉ, un Najade de 9,13 m) construit en 1970 (cf. le site encore discret qui lui est consacré: www.diecirce.de)
Sa précédente propriétaire - une amie Allemande - avait enregistré ce bateau au Registre de Hambourg.
Souhaitant que mon bateau navigue sous le pavillon de ma nationalité (je sais, je sais, c'est un peu cocorico, mais c'est comme ça!), je lui ai donc demander de radier le bateau, ce qu'elle a fait, pour pouvoir le franciser.
Je suis en possession du mail de confirmation de radiation et vais donc envoyer ma demande d'inscription de CIRCÉ à Nantes, puisque c'est apparemment là que sont enregistrés les navires de Français résidant en permanence hors de France et qui veulent battre pavillon tricolore.
Si j'ai bien assimilé ces questions de francisation (et de droit de porter pavillon français grâce à une adresse - fictive - en France ! Pourtant, mon cas n'est pas répertorié dans les pages d'information des douanes et je ne sais pas vraiment si j'ai le droit de franciser !), un autre point reste pour moi obscur: la question de la VHF.
Mon bateau est basé aux Pays-Bas (nous irons vers le Ijsselmeer la saison prochaine!). Je suis résident en Allemagne et je suis de nationalité fraçaise.
Si j'achète ma VHF en Allemagne (je dispose du permis correspondant !), je dois m'enregistrer auprès des autorités allemandes correspondantes pour obtenur mon indicatif et devrais leur verser le droit annuel correspondant.
Si j'achète ma VHF aux Pays-Bas, je dois m'inscrire auprès des autorités néerlandaises pour recevoir d'elles mon indicatif et devrais alors payer mon droit annuel correspondant aux Pays-Bas.
Quelqu'un sait-il ce qu'il en est de la France ? La francisation de mon bateau m'impose-t-elle de demander mon inscription auprès de l'Agence nationale des Fréquences (en raison de l'attribution du numéro MMSI) ou pas ?
Puis-je franciser mon bateau avec une VHF enregistrée soit aux Pays-Bas, soit en Allemagne ?
Voilà, c'est tout pour aujourd'hui. Merci de vos réponses ou suggestions
Christophe
et peut-être que Daniel (du bateau Julia) s'il me lit pourait me répondre.
Je suis Français, résident à Cologne en Allemagne depuis bientôt 30 ans et j'ai reçu "en cadeau" (pour ainsi dire) en juillet dernier un petit voilier (CIRCÉ, un Najade de 9,13 m) construit en 1970 (cf. le site encore discret qui lui est consacré: www.diecirce.de)
Sa précédente propriétaire - une amie Allemande - avait enregistré ce bateau au Registre de Hambourg.
Souhaitant que mon bateau navigue sous le pavillon de ma nationalité (je sais, je sais, c'est un peu cocorico, mais c'est comme ça!), je lui ai donc demander de radier le bateau, ce qu'elle a fait, pour pouvoir le franciser.
Je suis en possession du mail de confirmation de radiation et vais donc envoyer ma demande d'inscription de CIRCÉ à Nantes, puisque c'est apparemment là que sont enregistrés les navires de Français résidant en permanence hors de France et qui veulent battre pavillon tricolore.
Si j'ai bien assimilé ces questions de francisation (et de droit de porter pavillon français grâce à une adresse - fictive - en France ! Pourtant, mon cas n'est pas répertorié dans les pages d'information des douanes et je ne sais pas vraiment si j'ai le droit de franciser !), un autre point reste pour moi obscur: la question de la VHF.
Mon bateau est basé aux Pays-Bas (nous irons vers le Ijsselmeer la saison prochaine!). Je suis résident en Allemagne et je suis de nationalité fraçaise.
Si j'achète ma VHF en Allemagne (je dispose du permis correspondant !), je dois m'enregistrer auprès des autorités allemandes correspondantes pour obtenur mon indicatif et devrais leur verser le droit annuel correspondant.
Si j'achète ma VHF aux Pays-Bas, je dois m'inscrire auprès des autorités néerlandaises pour recevoir d'elles mon indicatif et devrais alors payer mon droit annuel correspondant aux Pays-Bas.
Quelqu'un sait-il ce qu'il en est de la France ? La francisation de mon bateau m'impose-t-elle de demander mon inscription auprès de l'Agence nationale des Fréquences (en raison de l'attribution du numéro MMSI) ou pas ?
Puis-je franciser mon bateau avec une VHF enregistrée soit aux Pays-Bas, soit en Allemagne ?
Voilà, c'est tout pour aujourd'hui. Merci de vos réponses ou suggestions
Christophe
Salut Christophe,
je ne saurais pas répondre à tes questions, mais je suis super content d'avoir des nouvelles de Circé !
ET je vais de ce pas tenter de retrouver ton blog dans mes archives.
A bientôt.
Thierry, sur Troll
En matière maritime, c'est bien évidemment la loi du pavillon qui s'applique et l'autorité gestionnaire des équipements de radiocommunication est donc celle du pavillon. Donc, si pavillon français, inscription - gratuite - auprès de l'ANFR une fois la francisation effectuée et passage quasi-obligatoire du CRT... Pour information, les Hollandais sont très "tatillons" en la matière et exigeront des documents en règle.
Cher Coreng,
lorsque vous parlez de passage quasi-obligatoire du CRT, n'est-ce pas plutôt le CRR (Certificat Restreint de Radiotéléphonie) ?
Pensez-vous que mon certificat de radiotéléphonie allemand puisse être reconnu par les autorités françaises ? Je n'ai rien trouvé de probant lors de mes recherches ce soir...
Apparemment, le cas d'un Français résidant à l'étranger, voulant naviguer sous pavillon français, mais titulaire des permis de voile mer et eaux intérieures allemands, certificat allemand restreint de radiotéléphonie et permis allemand de détention et d'utilisation d'arme (en Allemagne, c'est obligatoire pour toute arme de calibre 4, donc de pistolet de détresse, avec contraintes sévères concernant le rangement à bord - coffret en acier fixé de manière permanente au navire - transport dans deux conteneurs séparés de l'arme et des munitions) semble être si rare qu'aucune des administrations contactée jusqu'à présent ne peut répondre à mes questions.
Quelqu'un en sait-il plus ?
Merci d'avance...
Christophe
"Toto" salue "Titi"...
Si tu vas sur www.diecirce.de, tu devrais reconnaître une superbe bannière que tu m'as extrêmement gentiment aidé à réaliser (tu bénéficies à ce jour encore de ma reconnaissance illimitée !).
Je te contacterai plus longuement dans quelques jours, lorsque j'aurais un peu plus de temps et je te raconterai tout ce qui s'est passé depuis notre dernière conversation téléphonique...
Tu verras, ce sera une longue lettre....
Notre "vieille dame" va "entrer en clinique" sous peu pour se faire "refaire les dessous" (très affriolants, je t'assure !), ainsi qu'un "relifting" du dessus...
Pendant l'hiver, au chaud dans une halle, on poursuivra la "rénovation des papiers peints" et la saison prochaine, on ira "frimer un peu" du côté de l'Ijsselmeer, histoire de pouvoir tirer des bords sans devoir virer toutes les 20 minutes et retrouver enfin ces doux frissons de la barre franche dans la main, alors qu'appuyée sur sa hanche notre belle ancêtre (elle flirte tout de même avec les 43 ans !) montrera aux "luges plastiques à cul large d'aujourd'hui" ce que "voiler veut dire...
Maria et moi, on alimente nos rêves régulièrement (on va voir quasiment tous les jours...) avec vos récits
. Et même si on ne se manifeste pas souvent, on pense souvent à vous et on continue à vous aimer... de loin, avant d'avoir la chance de croiser votre sillage un jour en vrai...
Allez, plein de grosses bises à vous deux (Mon "amiral" admire profondément la tenue parfaite de la parure crânienne du tien (d'amiral, bien sûr ! Allez, prends des notes...) sur toutes vos photos. Elle sait qu'il doit y avoir un truc, mais elle ne sait pas lequel. Peut-être que Françoise le lui confiera... en conversation perso, bien sûr...)
Et une caresse spéciale au président du STRESS... Comme je l'envie parfois, ce toutou...
À plus et surtout, continue à ne pas la fermer, si tu vois ce que je veux dire...
CRR, mea culpa... Voir directement avec l'ANFR pour une éventuelle équivalence. Pour les autres - hors armement - il faut voir directement avec les Affaires Maritimes qui peuvent, au besoin et en l'absence d'instructions, statuer au cas par cas (parce qu'il va aussi falloir détenir les permis français). Encore faudra t'il trouver un bureau et un fonctionnaire qui acceptent cette responsabilité...
Bonsoir Christophe et bonsoir à tous,
"Depuis le 1er mars 2011, le Comité interministériel de la mer a décidé de supprimer l'obligation du CRR (certificat restreint de radiotéléphoniste) pour l'utilisation d'une VHF dans certaines conditions. Les obligations dépendent désormais de la zone d'utilisation de la VHF, soit dans les eaux territoriales françaises, soit dans les eaux internationales. "
Selon la navigation que vous envisagez, vous n'avez peut-être pas besoin de passer le CRR français, pourl'équivalence avec le CRR allemand, je n'ai rien trouvé, voir l'ANF département "licenses et certificats"
Lien "réponses à tous les cas pratiques" ci-dessous :
Cordialement
http://www.moteurboat.com/pratique/reglementationpermis/reforme-du-crr-tous-les-cas-pratiques.html
IL y a plusieurs points litigieux, mais ils sont heureusement très différents.
1- vous avez le droit d'immatriculer le navire sous le pavillon européen de votre choix, du moment que vous pouvez en justifier une résidence
2- vous souhaitez immatriculer le navire sous pavillon français, ce qui ne pose aucun problème
3- vous vous interrogez sur le certificat d'utilisation de votre VHF. Ces certificats ont une validité internationale. A priori (je n'ai pas la doc sous la main) il existe une équivalence des certificats. Partant d'une VHF enregistrée en Hollande vous n'aurez pas d'opposition pour l'enregistrer en France.
4- vous souhaitez emporter des armes à bord de votre navire. En l'occurrence un pistolet de détresse lance-fusées. Sous réserve qu'il s'agisse bien d'un système mono-charge, je ne pense pas que ce pistolet soit soumis en France à une obligation déclarative ni à un port d'arme. Vous suivez donc la loi du pavillon, qui en l'occurrence devrait être plus simple.
5- si vous souhaitez obtenir un port d'arme, vous êtes tenu de vous rapporter à la réglementation française en la matière, bien plus complexe que la réglementation allemande. Pour mémoire, un port d'arme français est délivré pour chaque arme détenue, et doit être renouvelé. Mais comme je vous l'ai précisé je ne pense pas que ce pistolet d'alarme soit considéré comme une arme soumise à autorisation en France.
Bien cordialement
Ariel DAHAN
Bonsoir à tous,
merci de vos réponses. Je vais dès la semaine prochaine contacter l'ANF, les services des Douanes et toutes les autres sources que je pourrai pour tirer ce cas au clair.
Dès que j'en sais plus, je me manifeste...
Je reconnais que ma "constellation" (Français, résidant en Allemagne et navigant - pour l'instant - aux Pays-Bas !) n'est pas courante. Mais quand même...
Bons vents à tous
Christophe