CALCUL DU DROIT DE PASSEPORT OU FRANCISIATION
publié le 26 Mai 2018 11:02
BONJOUR A TOUS
JE CHERCHE MAIS SANS SUCCES
COMMENT CALCULER LE DROIT DE PASSEPORT D'UN BATEAU MOTEURS DE 1937 sous pavilloon belge
SANS DOUTE IL FAUTR ETRE INGENIEUR ET SORTIR DE ST CYR
MAIS CE N'EST PAS MON CAS
LE BOAT EN QUESTION
UN TRAWLER DE 19.80m x 4.40m avec 2 X 250 CH DIESEL " moteurs d'origine bien sur "
6 CYLINDRES / ALESAGE 4.25 pouces / COURSE 5 pouces
si quelqu'un est susceptible de pouvoir m'indiquer le nmontant a prevoir ?...
je serais le marin ' presque le plus heureux du monde "
merci a tous
Les formules de calcul sont là (p. 12) : Douane
Ca devrait faire 387 €, en convertissant les inches en cm, et sous toutes réserves bien sûr !
J'ai fait un petit tableur, à disposition pour qui veut (impossible à charger sur le forum).
Bonjour Olivier
Je crois que tu fais quelques erreurs dans ton calcul...
si la puissance administrative que tu trouves est bonne. ,elle est valable pour des diesels 2 temps ...pour les diesels 4 temps il faut lui affecter un coefficient de 0.7... soit 55 Cv fiscaux
Ensuite la taxation pour les plus de 51 CV. ( valable pour les deux cas ) est de 50 euros par cheval au dessus du 5ème. Soit en fonction du type de diesel 74 *50= 3700 euros ou bien si c’est un diesel 4 t 50*50= 2500 euros
ces chiffres à additionner bien sûr à la taxe pour la longueur >15m et le total à affecter de la vétusté de 80%
ce qui fait 917 euros ou 677 euros suivant le type de’ diesel ( 2ou 4 temps )
cordialement
Dom
Merci Dom de me corriger, j'avais bien mis "sous toutes réserves" ...
Hélas pour l'auteur de la question (qui ne semble pas beaucoup s'intéresser aux réponses), mon calcul était un peu optimiste et je retombe bien sur tes chiffres. Merci de ces précisions qui serviront sûrement à beaucoup.