Bonjour
Nous avons acheté un bateau, livré en juillet prochain, et financé en LOA avec TVA à 0% car nous comptions sortir des eaux térritoriales début septembre pour un tour du monde
Avec le covid 19 le départ est repoussé d'un an mais pas la livraison du bateau . Se pose la question de l'hivernage du bateau . Afin de conserver l'exéonération on a envisagé de l'hiverner au maroc. Mais les frontières sont fermées et risque de le rester encore un peu.
J'ai entrendu parlé d'une procédure de "désarmement" qui permettrait de bénéficier de l'exonération de tva sur les loyers de LOA , pour un bateau stocké à sec en France et "désarmé".
Connaissez vous cette procédure pourriez vous m'en dire plus . J'a i envoyé des mails aux impots, rencherché sur internet mais sans succès ce stade.
Merci d'avance pour votre aide.
un conseil d un prof navigant depuis pas mal d années et ayant entendu pas mal d aventure au sujet d ela TVA un conseil , malheureusement ce conseil est gratuit donc ne serra pas considerer mais au final quand vous debarquerez , ls enmerdes vosu couteront beaucouq plus cher que cette tva
et cela je parle du passé , pour le futur vous allez devoir multiplier par un coeficient
captainjpp
avant que vous soyez a bord de votre bateau les emmerdes commences
a plus
captainjpp
Bonjour,
Les frontières du Maroc devraient ouvrir fin Juin. Nous avons un Cata, acheté en LOA HT en Juin 2019. Il est pour l'instant à Tanger et espérons le rejoindre en Juillet.
Pour dédut Septembre je pense que vous pourrez rejoindre le Maroc sans problème.
Henri
Visiblement, il n'y a eu aucune réponse à ce fil, concernant pourtant pas mal de bateaux je pense. La question vaut également pour un bateau obligé de revenir de se faire réparer et immobilisé pendant de longs mois.
Sur un sujet similaire, y a t il des compagnies d'assurance qui font des rabais pour tenir compte d'une immobilisation forcée pour réparation au long cours ou confinement? J'étais chez RSA à 2600€. RSA abandonne la plaisance au 31/12/2019. Je me retrouve chez Generali, qui passe à 3200€ dès le mois de Mars et mon bateau n'a pu naviguer que 15j depuis! Cela fait cher de la journée! L'assurance STW ne peut elle pas proposer quelque chose en la matière?
Vous évoquez une procédure d'exonération douanière. C'est redoutablement compliqué. Effectivement la problématique du confinement risque de mettre beaucoup de navigateurs dans l'embarras en raison du temps passé dans les eaux teritoriales.