reparation : modif et legisla
publié le 27 Février 2003 00:00
a la lecture des solutions proposees par exemple pour
remplacement des hublots, changement de moteur, ajout ou modification de varangues ect.... je me demande si on peut considerer que l'on est en regle avec la legislation.
je ne connais pas bien la legislation francaise .
du cote de la legislation europeenne.
il faut distinguer 1 bateau avant 92 , ON EST EN REGLE
2 si le bateau est apres 92 , il y a deux ca s, soit
il a ete construit par un chantier , et il a une homologation ( numero hin ) , soit il a ete construit a des fins personelles , a la maison ou a un chantier suivant votre plan ou suivant votre architecte ( pas une serie ).si c'est un bateau a l'unite , VOUS ETES EN REGLE
Dans le cas d'un bateau de serie apres 92,
a mon avis , changer le plexis des hublots ne constitute pas une modification de l'homologation , par contre , changer le mode de fixation, par exemple les vis ou boulons par un autre modele , est deja un cas de modification de l'homologation.
changer le moteur ( la marque ou la puissance ) est surement un cas de modification de l'homologation et
a fortiori , une reparation tel que les varangues.
A mon avis, a moins de faire faire ces reparations par le chantier qui detient l'homologation ( il est defini dans le code hin inscrit dans la coque ) , de telles modifications entrainent que l'on tombe dans la categorie
de voiliers a usage personelle ,c'est a dire que dans le cas d'un voiliers de serie , apres la reparation, il faudra attendre 5 ans avant de le vendre pour etre en regle avec la legislation.( en modifiant la plaque signaletique du bateau .
SI L' on transpose , mais je peux me tromper , a la legislation francaise (qui va tendre dans les annees prochaines vers la legislation europenne) , il est imperatif de demander une nouvelle homologation lorsque
vous faites une reparation ou une modification par un professionnel differents du constructeur ou par vous meme , qui est differente du simple 'echange standart.
pour donner un exemple plus concret
sur votre clio, vous pouvez changer le pare-brise s'il est casse par un du meme type , c'est a dire qu'il n'est
pas autorise de mettre un parebrise colle la ou c'etait prevu un avec une bande caoutchouc, vous pouvez changer les pneus uses mais pas change par une autre taille , vous ne pouvez pas mettre un moteur de peugeot ou un diesel a la place de l'essence , ou changer le capot acier par un capot plastique .
N'etant pas en regle avec la legislation, une assurance un
peu maligne aura un excellent motif pour vous refuser une indemnisation puisqu'il y aura eu une mauvaise definiton du risque a assurer , QUANT a l'administration, imagnier la joie que vous pouvez offrir
a un fonctionnaire dont le carnet de contravention en fremi de joie
personnellement, je ne suis pas legaliste et je trouve qu'une immatriculation sous la legislation europeennne est plus interessante/.
thierry
Réponse au sujet: reparation : modif et legisla
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Changer le moteur d'un voilier ne change rien à son homologation. Par contre, il faut déclarer l'opération en douanes car les taxes ne sont pas les mêmes si la puissance et/ou l'âge de la bête sont différentes.
Pour les hublots, il y a des épaisseurs à respecter, mais çà ne change pas l'homologation et entre nous qui va venir mesurer l'épaisseur des hublots, il faut un compas spécial si tant est qu'ils s'ouvrent. A moins évidemment qu'ils soient en surépaisseur visible.
Réponse au sujet: reparation : modif et legisla
Alors là, je réponds à Thierry! J'ai personnellement réalisé des travaux très importants sur mon ETAP 30 travaux qui concernent le renforcement des fonds par la suppression du contre moule dans les fonds et la mise en place de varangues, le tout étant entièrement restratifié et le travail étant réalisé par un professionnel. Je comprends les préoccupations de Thierry et il a raison, il ne faut pas faire n'importe quoi! Et pour ne pas faire n'importe quoi, je n'ai surtout pas suivi les conseils du chantier qui a construit mon ETAP30, qui me proposait pour résoudre le problème structurel de ce bateau de découper la partie supérieure des omégas du contre moule, puis d'y placer des varangues en bois et enfin après collage de ces varangues dans les omégas du contre moule de refermer le tout (cachez cette "réparation" que je ne saurais voir!). Je tiens à la disposition de tous ceux que cela intéresse les copies des courriers du chantier, c'est assez édifiant. Il est évident que la solution préconisée par le chantier ne me convenait pas car les varangues n'auraient jamais été intimement liées à la coque si j'avais suivi les conseils du chantier. Il ne faut surtout pas suivre aveuglément les préconisations de ceux qui sont des "professionnels", car le simple bon sens permet de se rendre compte que pour des raisons incompréhensibles, les solutions qui souvent nous sont proposées ne tiennent pas la route. Maintenant j'ai un bateau dans lequel j'ai entièrement confiance et qui ne génère pas d'angoisse quant à sa solidité lorsque j'affronte du mauvais temps. Mais il est vrai qu'avec notre réglementation on peut mourir en régle dans un bateau qui se déforme, et être condamné parce qu'on est resté en vie dans un bateau que l'on a rendu trop solide! A ce propos je serais presque heureux (je dis presque car j'ai autre chose à faire qu'à me bagarrer avec l'administration), qu'on vienne me chercher des poux dans la tête au sujet de mes travaux! Pourquoi? Tout simplement parce que il est très difficile de se faire entendre lorsqu'on est confronté au problème qui a empoisonné ma vie de plaisancier pendant plus de cinq ans, avant que ce soit moi même qui y apporte une solution! Car ce bateau a été agréé par l'administration, et celle ci a agréé un modèle qui se déforme dans la houle (j'ai tout un reportage sur le sujet qui touche aussi d'autres propriétaires d'ETAP 30 et j'attends de pied ferme le premier qui viendra me faire un reproche!). Il serait intéressant de savoir comment s'opère un agrément de navigation, quels sont les contrôles qui sont faits notamment au niveau de la structure et de la pérennité de celle ci dans le temps, quelle est la responsabilité de l'administration en cas d'accident (et j'aurais pu en être victime) même si un expert que mon assurance avait mandaté avait conclu à peu de risques dans le cadre d'une "utilisation normale" (devant les feux d'entrée du port?). Alors si on vient m'ennuyer je ferai tout mon possible pour donner le maximum de retentissement à ce qui m'arrive, et cela pourra profiter au plus grand nombre. Car enfin il y en a marre de cette conspiration du silence qui entoure certaines fabrications (et pas que de bateaux). Tout le monde le dit (mais à voix basse), nos bateaux ont souvent des problèmes structurels, et il faut soit acheter d'anciennes unités réputées pour leur solidité ou faire construire soi même son bateau pour être certain d'avoir quelque chose de solide! Lisez à ce sujet ou relisez les essais de bateaux ayant quelques années et surtout la rubrique concernant les points sur lesquels doit porter notre attention dans le cas d'un achat. Excusez moi pour ce ton un peu emporté mais que voulez vous compte tenu de ce que j'ai vécu (et aussi de ce que cela m'a coûté sur le plan financier), je ne puis garder un ton neutre. Alors pour nous résumer attention (et encore une fois tout à fait d'accord avec Thierry)à ce que l'on fait quand on modifie, et là il faut utiliser les compétences de professionnels (des vrais!) et signaler ces modifications à son assurance. Pour terminer je dirai qu'il y a modif et modif. J'ai vu parfois des gens vouloir modifier le grément (ketch en sloop), changer la quille voire transformer un dériveur en quillard etc... Il est bien évident que dans ces cas de figure il s'agit d'une reconstruction (souvent dangereuse) et qui peut mettre en péril le bateau et donc ses passagers. Mettre des varangues pour renforcer une structure par trop faible ne présente aucun danger si le travail est fait par un professionnel!
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Réponse au sujet: reparation : modif et legisla
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desole , mais changer un moteur par un moteur de puissance equivalente est une operation qui peut changer les caracteristiques du bateau / difference de poids , necessite de changer les silent blocs, modifier peut etre l'echappement , recouper ou allonger l'arbre d'helice et pourquoi pas le presse etoupe .
a mon avis , puisque homologation , il y a , elle doit etre respectee par les legalistes.
etant constructeur amateur , sur un plan anglo saxon , je suis pour une plus grande liberte. mon propos est de montrer qu'il ne suffit pas de respecter une legislation
absurde.
si vous continuez a laisser faire sans rien dire , il y
aura bientot un controle technique ( en plus du permis bien sur ) qui vous interdira toutoutes modification ( uun changement de voile classique par une voile a latte puisqu'il y a une modification du centre de gravite.
concernant , ton first , je ne doute pas que ta reparation soit la meilleure solution , mais si on se place du cote de la legislation, ton bateau n'est plus un first et ne peut plus porter une plaque signaletique . normalement , si tu fais faire une expertise , tu auras sans doute la moitie des experts qui denigreront ta reapartion et deconseilleront au futur acheteur l'achat .
pour en revenir au moteur , il faut dse toutes les manieres changer les documents d'immatriculation du bateau car la majorite des bateaux n'ont que la marque du moteur et son numero comme preuve de la prpriete ( sauf numero hin)
thierry