Hélas, trois fois hélas, bien que mon interprétation du droit douanier me pousse à dire que le droit de passeport n'est du qu'autant que le navire "quitte" un port français, et qu'il n'est donc pas exigible si le navire ne quitte pas de port français dans l'année, la position des Douanes est très contraire à la lettre du Code des Douanes.
Et elle se limite au critère du domicile fiscal. Si résidence en France, alors droit de passeport.

Pour faire cesser cet abus ... il faut faire un recours contre les Douanes.
Cordialement,
Ariel DAHAN

Oui !

Maintenant, si le pavillon est anglais, que le navire n'a pas encore été enregistré dans le registre des douanes, et qu'il ne navigue pas dans les eaux françaises, faudrait être un peu couillon pour aller le déclarer soit même à la douane .......

Je connais pas mal de bateaux achetés sous pavillon étranger, naviguant hors des eaux territoriales, qui ne s'acquittent pas du droit de passeport car jamais déclarés.

Cela dit, pour un voilier de 40 pieds et de 42 ans, il y a de fortes chances pour que le montant du droit de passeport soit nul ou insignifiant, donc .....

PS, pour Ariel Dahan: essayez, pour découvrir comme votre "interprétation" va les faire rigoler, y'en a plus d'un qui y a déjà songé .........