revenir sous pavillon francais ou pas?
publié le 28 Février 2016 23:04
Bonjour tout le monde,
Je suis interressé par l'achat d'un voilier à Ste Lucie qui est sous pavillon Canadien depuis 5 ans mais qui a été sous pavillon français pendant 25 ans et construit en France.
Que dois je faire si je veux le remettre sous pavillon français?
Vais je devoir repayer la TVA, la francisation...?Montrer un document CE?
Le mettre sous pavillon Ste Lucie? Gibraltar? Jersey?
Je veux faire un tour du monde avec, il ne s'agit pas forcement de trainer plus de 6 mois dans les eaux françaises.
Ca serais dommage de ne pas avoir le pavillon francais pour un bateau francais qui a surement acquitté tout ses droits.
Merci.
Vince
Je suis interressé par l'achat d'un voilier à Ste Lucie qui est sous pavillon Canadien depuis 5 ans mais qui a été sous pavillon français pendant 25 ans et construit en France.
Que dois je faire si je veux le remettre sous pavillon français?
Vais je devoir repayer la TVA, la francisation...?Montrer un document CE?
Le mettre sous pavillon Ste Lucie? Gibraltar? Jersey?
Je veux faire un tour du monde avec, il ne s'agit pas forcement de trainer plus de 6 mois dans les eaux françaises.
Ca serais dommage de ne pas avoir le pavillon francais pour un bateau francais qui a surement acquitté tout ses droits.
Merci.
Vince