construction/projet cata
publié le 05 Février 2011 10:41
J ai un projet de construction de catamaran avec un chantier ,j aimerais savoir quels sont les clauses contractuelles importantes ou a verifier quelles soient presentes avant la signature du contrat . Je ne me rappelle plus ou j ai lu cela, mais qqun sur un blog par exemple conseille d avoir une clause pour s assurer que le materiel quand payer et installer sur bateau fasse bien parti integrante de votre propriete.Cela je pense etait du a une faillite d un chantier et la personne avait clairement la propriete de la coque nue , mais tous le materiel etait au encore juridiquement la propriete du chantier...Si quelqu un a des bons conseils je suis preneur.
Merci
Merci
bonjour voir article sur BATEAUX de Fevrier et les soucis de M Bessec de saint malo, donc bien tout prévoir ,mais cela se passe aussi souvent très bien ,bonne chance et bonne nav cordialement
merci je vais lire l article c est le bateaux fevrier 2011?