Cher Monsieur,

Pour répondre précisément à votre question il faut savoir dans quelle tranche patrimoniale se situe cette donation, et si vous avez déjà purgé ou non vos possibilités de donation exonérées de droit.

La donation la plus simple pour un navire serait une donation sous forme de "don manuel" qui ne sera ni rapportable ni reprise dans la valeur de la succession.

Envisager une donation-partage suppose des frais. Elle ne s'imposerait que si vous deviez donner une valeur patrimoniale très importante. En effet, un navire est un patrimoine qui se déprécie très fortement avec le temps, contrairement à un immeuble. Voire qui peut dépérir... A moins qu'il ne s'agisse d'un navire de collection (vieux gréement, ...) ou d'un navire ayant une valeur historique, sportive ou scientifique particulière, je déconseille de recourir à une donation-partage. En effet, au final la valeur du navire diminuant , il se posera nécessairement la question de la valeur définitive du patrimoine transmis. Donc le "don manuel" me paraît plus approprié.

Vous pouvez également opter pour une vente à un prix symbolique. Mais là encore, vous encourez un risque de remise en cause de l'opération si le prix est abérant par rapport à la valeur du bien, ou à la valeur du patrimoine successoral global.

Un "don manuel" se fait par acte sous seing privé. Inutile de passer chez votre notaire, qui comprends rarement la problématique du navire.  En revanche, un avocat bien affuté peut faire la différence :-D

Nautiquement votre,

Ariel DAHAN
Avocat