les vaches a fric sont sur l'eau
publié le 05 Avril 2006 19:49
Encore une fois y en a qui on trouvé le motif de s'enrichir. A la reception de ma vignette de droit annuel de navigation, je
constate une augmentation de 40%, mon voisin de ponton, une augmentation de 154% vous avez bien lu et pour la même
longueur, 2 places plus loin, 6% seuleument. Le grand tresorier a encore frappé.
Question: sous pavillon belge, doit-on cette taxe si on est citoyen français ?
un forum est ouvert surce sujet depuis samedi
Droit annuel de navigation.
Je suis belge, sous pavilon belge, bateau en eau territoriale française . Je pense que dans la CE la taxe doit être payée au pays
concerné et uniquement dans ce pays. Donc si vous avez une lettre de pavillon belge, il me semble que seule la belgique peut
vous réclamer une taxe. ( et nous sommes assez fort dans ce domaine, sauf actuellement dans le nautisme! mais pour combien
de temps???)
de Farniente Dany